Mentions légales
ÉDITEUR DU SITE WEB
Hinahya Bijoux
Immatriculée au registre du commerce, en France, sous le numéro 979 537 982,
Siège social : 113 Rue du Général Leclerc, 95130 Franconville.
Contact : hinahyabijoux@gmail.com
Numéro TVA intracommunautaire : FR25 979 537 982
Le site Hinahya Bijoux, ainsi que toutes ses composantes, sont la propriété de Hinahya Bijoux EI Bonnemere.
HÉBERGEUR DU SITE WEB
Le site est hébergé et conçu avec Shopify.
Adresse : 151 Rue O’Connor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Contact : assistance@shopify.com
Site web : www.shopify.com
WEB DESIGN
La charte graphique et le design du site ont été réalisés par : Hinahya Bijoux
Contact : hinahyabijoux@gmail.com
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Conformément à l’Article 6, III, 1 de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN) :
En vous connectant à ce site édité par Hinahya Bijoux, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
L’éditeur autorise un usage strictement personnel des données et contenus, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur pour affichage ou à une reproduction unique pour copie de sauvegarde ou impression papier. Toute autre utilisation est soumise à une autorisation expresse préalable.
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez ces conditions.
Tous droits de reproduction et de diffusion réservés © Hinahya Bijoux
Mentions légales de la boutique
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (L.C.E.N.) :
L’accès et l’utilisation du site Hinahya Bijoux accessible à l’adresse www.hinahyabijoux.com (ci-après “le Site”) impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes Mentions Légales.
ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES
A. Éditeur du site
Le site Hinahya Bijoux est édité par :
Hinahya Bijoux
• Adresse : 113 Rue du Général Leclerc, 95130 Franconville
• Immatriculation : 979 537 982
• Numéro TVA intracommunautaire : FR25 979 537 982
• SIRET : 979 537 982 00014
• E-mail : hinahyabijoux@gmail.com
Ci-après “l’Éditeur”.
B. Directeur de publication
Le Directeur de publication est : Hinahya Bijoux
• Contact : hinahyabijoux@gmail.com
Ci-après “le Directeur de publication”.
C. Hébergeur du site
Le site Hinahya Bijoux est hébergé par : Shopify.
• Adresse : 151 Rue O’Connor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
D. Utilisateurs
Sont considérés comme Utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Hinahya Bijoux.
ARTICLE 2 - ACCESSIBILITÉ
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.
En cas d’interruption, Hinahya Bijoux fera le maximum pour rétablir l’accès. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable de tout dommage résultant de l’indisponibilité du site.
ARTICLE 3 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française.
En cas de différend, à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.
ARTICLE 4 - CONTACT
Pour signaler tout contenu ou activité illicite, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : hinahyagestion@gmail.com
Le site Hinahya Bijoux vous souhaite une navigation étincelante !